Mentions légales
Informations légales et administratives relatives au site Âmes Nomades.
1. Éditeur du site
Le site internet www.amesnomades.com (ci-après désigné « le Site ») est édité par :
Appoline Sarnelli — Âmes Nomades
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 892 077 835 00023 | SIREN : 892 077 835
Code APE / NAF : 93.29Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
Numéro de TVA intercommunautaire : FR25892077835
Siège de domiciliation : Montpellier, France
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC PRO) : ORUS n° RCPH27860287Z
Contact de l'éditeur :
Email : contact@amesnomades.com
Téléphone : +33 6 58 03 87 70
2. Partenaire organisation, facturation & assurance de voyages
Pour la commercialisation, la facturation, la logistique touristique et les garanties financières légales afférentes à l'organisation des séjours et retraites :
SARL HAJIME
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
SIREN : 879 206 050 | RCS Auch
Numéro de TVA intercommunautaire : FR79879206050
Siège social : 1269 Route de Barran, 32000 AUCH, France
3. Hébergement & Sécurité technique
Hébergement principal du site internet :
IONOS SE — Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
Site web : www.ionos.fr
Réseau de distribution de contenu (CDN), pare-feu et protection DNS :
Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis
Infrastructure de base de données et authentification :
Supabase, Inc. — San Francisco, CA, États-Unis (données hébergées sur des serveurs sécurisés et conformes aux normes européennes RGPD)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site Âmes Nomades (notamment les textes, photographies, graphismes, logos, charte graphique, icônes, vidéos, animations et architecture logicielle) est la propriété exclusive d'Appoline Sarnelli ou fait l'objet de licences d'exploitation régulières.
Toute représentation, reproduction, adaptation, traduction ou diffusion, partielle ou totale, du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur, est formellement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Âmes Nomades s’efforce d’assurer au mieux la précision et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, Âmes Nomades décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations. Les liens hypertextes externes mis en place sur le Site ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.
6. Règlement des litiges et médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, l'utilisateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé en cas de différend non résolu à l'amiable avec nos services. Vous pouvez soumettre votre réclamation sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) disponible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales et conditions d'utilisation du Site sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige relatif à la validité, à l'interprétation ou à l'exécution de ces mentions sera, à défaut d'accord amiable préalable, soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Montpellier, France.
8. Accessibilité
Un effort particulier est apporté au respect des règles d'accessibilité numérique (RGAA) afin de rendre le Site utilisable par l'ensemble des internautes, quel que soit leur matériel ou leur handicap. En cas de difficulté d'accès à un contenu ou à un service, veuillez nous contacter à l'adresse contact@amesnomades.com pour obtenir une assistance ou une version alternative du document.